Enquêtes publiques

Aménagement d'une Voie verte à Nîmes (entre l'avenue claude Baillet et le Domaine de La Bastide) - Enquête publique ( DUP et parcellaire)

 
 
Aménagement d'une Voie verte à Nîmes (entre l'avenue claude Baillet et le Domaine de La Bastide)

> Arrêté 30-2016-01-26-002 du 26-01-2016 DUP voie verte entre l'avenue Claude Baillet et le domaine de a Bastide à Nîmes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Avis d'enquêtes conjointes DUP et parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Rapport et conclusions CE visé le 12-08-2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,03 Mb