Aller au contenu
Aller au menu

Les services de l'État
dans le Gard

Services de l'Etat
L’État dans le Gard

Charte d'utilisation et de modération du compte Twitter @Prefet30

Charte de modération et d'engament de la page Facebook "Prefet du Gard"

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Education

Finances

Santé et cohésion sociale

Sécurité

Travail et emploi
Politiques publiques
Agriculture

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire et construction

Economie et emploi

Environnement

Jeunesse, Sport et Vie Associative (JSVA)

Sécurité et protection de la population

Cohésion sociale et solidarité
Actualités
Actualités

Publications

> Toutes les Actualités
Publications
L'État dans le Gard

Liste des journaux habilités à insérer les annonces judiciaires et légales

Consultation du Public

Environnement

Recueil des Actes Administratifs

Enquêtes publiques

Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Publications des services

> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous

Système d'immatriculation des véhicules

Certificat de non-gage

Professions réglementées

Permis de conduire

Passeport

Carte nationale d'identité

Horaires et coordonnées

Questions - réponses

Réclamations

> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
Particulier

Professionnel

Association

Contacts

Sites de la région

recherche

Accueil > Publications > Enquêtes publiques > Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

Partager

Sous menu de navigation

Enquêtes publiques

Enquête publique relative à l’acquisition d’immeubles en copropriétés de la Galerie Richard Wagner dans le quartier Pissevin à Nîmes
Enquête publique relative à la réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) Mézeirac à Marguerittes Par
Enquête publique : Aménagement de chaussée sur la route départementale 249 à Aubais
Syndicat de la Grand'Combe : Enquête publique captage des Ponchets
Enquête publique carte communale de Saint Nazaire des Gardies
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Autres procédures
Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
Plans de prévention des risques inondation (PPRI)
Procédures loi sur l'eau
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)

Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

Mise à jour le 01/08/2017

Eregie

Services de l'Etat
Politiques publiques
Actualités
Publications
Démarches administratives
Vous êtes...
> Particulier
> Professionnel
> Association

RSS
FAQ
Plan du site
Horaires et Coordonnées des Services de l'Etat
Contactez-nous
Glossaire
Information sur les cookies

RAA : Recueil des Actes Administratifs
RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations
SOS : Numéros d'urgence
SOS : Aide aux victimes
IAL : Information acquéreur locataire
Termites et mérules

République française
Tous droits réservés SIG/DILA
République Française © 2011-2012
www.service-public.fr
legifrance.gouv.fr
france.fr
www.gouvernement.fr
data.gouv.fr

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.

En savoir plus Accepter