Aménagement d'une Voie verte à Nîmes (entre l'avenue claude Baillet et le Domaine de La Bastide) - Enquête publique ( DUP et parcellaire)
Mis à jour le 29/01/2016
Aménagement d'une Voie verte à Nîmes (entre l'avenue claude Baillet et le Domaine de La Bastide)
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis d'enquêtes conjointes DUP et parcellaire PDF - 0,07 Mb - 21/01/2016
- Télécharger Rapport et conclusions CE visé le 12-08-2015 PDF - 14,03 Mb - 21/01/2016
- Télécharger Arrêté 30-2016-01-26-002 du 26-01-2016 DUP voie verte entre l'avenue Claude Baillet et le domaine de a Bastide à Nîmes PDF - 0,21 Mb - 29/01/2016