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PPRI communaux bassin versant Alzon Seynes
présentation de ces 3 projets de PPRi communaux s'est tenue :
le mercredi 27 mars 2024
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
du Gard
LA BRUGUIERE-PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL AU LIEU DIT : LES BOIS D'EN BAS AUT + PC
et demande de compléments
C1935_la_bruguiere_20210113_MDIPC_demande_complement
7. Avis du SCOT PETR
Mis à jour le 18/10/2023
Préfet
du Gard
projet_reglement_PPRIs_AlzonSeynes
Mis à jour le 11/01/2023
Format pdf - 0,57 Mb - 11/01/2023
Préfet
du Gard
Préfet
du Gard
OC'VIA CONSTRUCTION
Arrêté préfectoral complémentaire n° 16-124N du 28 juillet 2016
PDF - 3,27 Mb -
Mis à jour le 28/12/2022
Préfet
du Gard
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Porter à connaissance (PAC) de l'État
dossier d’enquête publique.
Un P.A.C "type" a été rédigé et s'adapte
Mis à jour le 16/01/2024
Préfet
du Gard
Préfet
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Fiche 01 - Cadre réglementaire et contenu du PLU
Mis à jour le 27/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 27/12/2022
Préfet
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Fiche 01 - Cadre réglementaire et contenu du PLU
Mis à jour le 27/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 27/12/2022
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