Enquêtes publiques

 
 

NImes : projet d'aménagement hydraulique du cadereau d'Uzès et de ses affluents

enquête parcellaire préalable à la cessibilité des terrains nécessaires à la réalisation du projet d’aménagement hydraulique du cadereau d’Uzès et de ses affluents

Enquête publique permis de construire centrale photovoltaïque au sol Saint Sébastien d’Aigrefeuille

Enquête publique dans le cadre de l'instruction administrative du permis de construire n° 030 298 15 A0003 déposé par la SAS IOTA SOL en vue de réaliser une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance supérieure à 250 Kwc sur la commune de (...)

Nages et Solorgues: ZAC des Marquises

Enquêtes publiques conjointes:
IOTA (loi sur l'eau) / DUP et PARCELLAIRE

Uzès: liaison inter-quartier de Mayac à Mas de Mèze

Réalisation au nord ouest de la commune d'Uzès d'une voie reliant la RD 979 (de St Ambroix à Lussan)à la RD 981 (route d'Alès) pour permettre aux usagers de contourner le centre-ville d'Uzès

L'intérêt général du projet EPIDE et la mise en comptabilité du PLU de Nîmes

Par arrêté n°30-2016-09-16-004 du 16 septembre 2016, le Préfet du Gard a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à l''intérêt général du projet EPIDE et la mise en comptabilité du PLU de Nîmes qui en est la conséquence.

PSMV de Saint-Gilles

Par arrêté n°30-2016-09-07-005 du 7 septembre 2016, le Préfet du Gard a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à l'élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable de Saint-Gilles, auquel est (...)

Enquête publique du permis de construire pour la Centrale photovoltaïque d’Aramon

Enquête publique dans le cadre de l'instruction administrative du permis de construire n° 030 012 16 R0005 déposé par la SAS Centrale photovoltaïque d’Aramon I en vue de réaliser une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance supérieure à 250 (...)