Enquêtes publiques

 
 

Nages et Solorgues: ZAC des Marquises

Enquêtes publiques conjointes:
IOTA (loi sur l'eau) / DUP et PARCELLAIRE

Uzès: liaison inter-quartier de Mayac à Mas de Mèze

Réalisation au nord ouest de la commune d'Uzès d'une voie reliant la RD 979 (de St Ambroix à Lussan)à la RD 981 (route d'Alès) pour permettre aux usagers de contourner le centre-ville d'Uzès

L'intérêt général du projet EPIDE et la mise en comptabilité du PLU de Nîmes

Par arrêté n°30-2016-09-16-004 du 16 septembre 2016, le Préfet du Gard a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à l''intérêt général du projet EPIDE et la mise en comptabilité du PLU de Nîmes qui en est la conséquence.

PSMV de Saint-Gilles

Par arrêté n°30-2016-09-07-005 du 7 septembre 2016, le Préfet du Gard a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à l'élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable de Saint-Gilles, auquel est (...)

Enquête publique du permis de construire pour la Centrale photovoltaïque d’Aramon

Enquête publique dans le cadre de l'instruction administrative du permis de construire n° 030 012 16 R0005 déposé par la SAS Centrale photovoltaïque d’Aramon I en vue de réaliser une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance supérieure à 250 (...)

Les Mages : enquête publique sur un projet d'aménagement d'un carrefour giratoire

Projet d'aménagement d'un carrefour giratoire entre les voies de desserte du quartier de Melhien et la RD 904

Enquête confortement de la digue du Rhône

Enquête parcellaire et enquête complémentaire

Nîmes: Cadereau Alès Camplanier Combe des oiseaux

Enquête parcellaire N°2 (tous les propriétaires n'ayant pas été identifiés lors de la 1ère enquête qui s'est déroulée du 15 septembre au 03 octobre 2014)