Enquêtes publiques

 

Les Salles du Gardon / Syndicat des eaux de la Grand'Combe

Enquêtes préalables à l'autorisation, au titre du Code de la Santé Publique, des ouvrages de captage dits « Champ captant de Gravelongue », « Forage de Paillères » et « Captage du Pradet »situés sur le territoire de la commune des SALLES DU GARDON et desservant ledit syndicat et la commune de SOUSTELLE.

Branoux les Taillades / Syndicat des eaux de la Grand'Combe

Enquêtes préalables à l'autorisation, au titre du Code de la Santé Publique, des captages dits « Source des Vernèdes » et « Sources du Castanet » situés sur le territoire de la commune de BRANOUX LES TAILLADES et desservant ledit syndicat.

 

Uzès: liaison inter-quartier de Mayac à Mas de Mèze

Réalisation au nord ouest de la commune d'Uzès d'une voie reliant la RD 979 (de St Ambroix à Lussan)à la RD 981 (route d'Alès) pour permettre aux usagers de contourner le centre-ville d'Uzès

L'intérêt général du projet EPIDE et la mise en comptabilité du PLU de Nîmes

Par arrêté n°30-2016-09-16-004 du 16 septembre 2016, le Préfet du Gard a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à l''intérêt général du projet EPIDE et la mise en comptabilité du PLU de Nîmes qui en est la conséquence.

PSMV de Saint-Gilles

Par arrêté n°30-2016-09-07-005 du 7 septembre 2016, le Préfet du Gard a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à l'élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable de Saint-Gilles, auquel est (...)

Les Mages : enquête publique sur un projet d'aménagement d'un carrefour giratoire

Projet d'aménagement d'un carrefour giratoire entre les voies de desserte du quartier de Melhien et la RD 904

Enquête confortement de la digue du Rhône

Enquête parcellaire et enquête complémentaire

Nîmes: Cadereau Alès Camplanier Combe des oiseaux

Enquête parcellaire N°2 (tous les propriétaires n'ayant pas été identifiés lors de la 1ère enquête qui s'est déroulée du 15 septembre au 03 octobre 2014)

ROQUEMAURE : Nouvelle enquête publique

Projet de réhabilitation de l’immeuble sis 44 boulevard national à Roquemaure pour la création d’un office de tourisme et de logements destinés à la location
Ouverture d’une nouvelle enquête publique préalable à la déclaration d’utilité (...)

Avis d'enquêtes publiques PPRi des 27 communes du bassin aval du Gardon

PPRi des 27 communes du bassin aval du Gardon

Aménagement d'une Voie verte à Nîmes

Aménagement d'une Voie verte à Nîmes (entre l'avenue claude Baillet et le Domaine de La Bastide)