Enquêtes publiques

 

Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54

Cette enquête porte sur la revitalisation du Vistre, depuis la RD6113 jusqu'à l'A54, sur les communes de Nîmes et Caissargues, visant à redonner au Vistre une morphologie plus proche de son état naturel.

Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues de Théziers

Cette enquête porte sur la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues, sur la commune de Théziers, visant à redonner au Briançon ses fonctionnalités écologiques initiales et garantir une protection des terrains riverains d'un risque de rupture de digue.

 

Les Salles du Gardon / Syndicat des eaux de la Grand'Combe

Enquêtes préalables à l'autorisation, au titre du Code de la Santé Publique, des ouvrages de captage dits « Champ captant de Gravelongue », « Forage de Paillères » et « Captage du Pradet »situés sur le territoire de la commune des SALLES DU GARDON (...)

SOMMIERES (30) / BOISSERON (34): ouverture d'enquête publique DUP et Parcellaire

Aménagement de la RD entre le giratoire de Boisseron et le tronçon de la RD6110 déjà aménagé à l'entrée e Sommières - Amélioration de la géométrie de ce tronçon et suppression des traversées et des accès directs sur la route

Rapport d'enquete publique

Rapport d’enquête publique relative au permis du parc photovoltaïque au sol déposé par la société IOTA SOL sur la commune de Saint Sébastien d'Aigrefeuille

Commune de LIOUC

enquêtes publiques conjointes DUP et parcellaire pour l'acquisition du terrain d'emprise nécessaire à la réalisation de l'élargissement d'un chemin d'exploitation

Junas : ZAC "Le Bosquet"

rapport d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'enquête parcellaire

CODOLET : chemin des Piboulières - Régularisation foncière

Enquête publique DUP et parcellaire du 22 mai au 06 juin 2017

GARONS: ZAC "Carrière des Amoureux"

Enquête unique IOTA Loi sur l'Eau / DUP et parcellaire du 10 mai 2017 au 13 juin 2017

NImes : projet d'aménagement hydraulique du cadereau d'Uzès et de ses affluents

enquête parcellaire préalable à la cessibilité des terrains nécessaires à la réalisation du projet d’aménagement hydraulique du cadereau d’Uzès et de ses affluents

Nages et Solorgues: ZAC des Marquises

Enquêtes publiques conjointes:
IOTA (loi sur l'eau) / DUP et PARCELLAIRE