Enquêtes publiques

 

Enquête publique relative à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de Rodilanum sur la commune de Rodilhan

L'enquête porte sur la création d'une zone d'aménagement concerté afin de développer des activités, résidences et équipements publics complémentaires à ceux déjà présents dans le centre du village et d'assurer un dynamisme de la commune et un renouvellement de la population.

Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...

Cette enquête porte sur le projet d'extension sud de la ligne T1 du Bus à haut niveau de service de Nîmes métropole, notamment afin de permettre la desserte directe de la commune de Caissargues et de la zone d'activités Euro 2000.

Les dossiers de l'enquête sont consultables sur le site "projets-environnement.gouv.fr"

Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54

Cette enquête porte sur la revitalisation du Vistre, depuis la RD6113 jusqu'à l'A54, sur les communes de Nîmes et Caissargues, visant à redonner au Vistre une morphologie plus proche de son état naturel.

Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues de Théziers

Cette enquête porte sur la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues, sur la commune de Théziers, visant à redonner au Briançon ses fonctionnalités écologiques initiales et garantir une protection des terrains riverains d'un risque de rupture de digue.

 

Rapports de l'enquête parcellaire complémentaire - LGV

Du 1er au 18 avril 2014, s'est déroulée une enquête parcellaire complémentaire, pour le département du Gard, concernant le projet de contournement ferroviaire Nîmes et Montpellier.

Projet d'aménagement du cadereau d'Uzès, commune de Nîmes

Par arrêté du Préfet du Gard, une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, à l'autorisation au titre des article L214-1 et suivants du code de l'environnement (loi sur l'eau) et préalable à la déclaration d'intérêt général, a (...)

Projet d'aménagement d'une place publique, commune de Foissac

Ouverture d'enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire sur la commune de Foissac, pour le projet d'aménagement d'une place publique, lieu dit "le mas de pré".

Projet de bassin de rétention, quartier Moulin de l'Aure, Commune de Vauvert

Réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales prévue dans le cadre de l'urbanisation du quartier dit du Moulin de l'Aure situé sur la commune de Vauvert.

Projet de revitalisation de la rivière Vistre sur les communes de Nîmes, Milhaud, Aubord et Bernis

La réhabilitation concerne le Vistre depuis la confluence avec le cadereau de Saint-Cézaire, à l’aval du point de rejet de la station d’épuration de Nîmes, jusqu’au pont de Bernis, à l’amont de la confluence du ruisseau du Grand Courant, sur un (...)